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Marques déposées par monsieur Séguier Roger
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Vignes et Terroirs
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Vignes et Terroirs
M. Séguier Roger

Numéro de dépôt :
3878609
Date de dépôt :
02/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Vignes et Terroirs de Séguier Roger

Présentation de la marque Vignes et Terroirs

Déposée le 2 décembre 2011 par monsieur Séguier Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vignes et Terroirs »

Le déposant est monsieur Séguier Roger domicilié(e) 3 rue Descartes - 11100 - NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Séguier Roger domicilié(e) 3 rue Descartes - 11100 - NARBONNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque Vignes et Terroirs est expirée depuis le 2 décembre 2021.


M. Séguier Roger - 3 rue Descartes - 11100 - NARBONNE - France


M. Séguier Roger - 3 rue Descartes - 11100 - NARBONNE - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Inscription le 12 novembre 2012 - Rejet total n°588481 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres.